La modification des statuts est adoptée lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 12 Janvier 2019

ARTICLE 1er : Constitution

Les présents statuts se substituent aux précédents, établis le 28 mars 1973 et modifiés le 26 mai 1989, le 14 décembre 2004, le 16 janvier 2010, le 22 janvier 2016 et le 12 janvier 2019 dernière assemblée générale.

Il est constitué, entre les soussignés et les personnes physiques ou morales qui adhéreront aux présents statuts, une association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901.

ARTICLE 2 : Dénomination

Le titre de l’association est : Confrérie des Rillauds d’Anjou et des Vins de Brissac

ARTICLE 3 : Siège Social

Le siège social de la Confrérie est fixé au Château de BRISSAC sis à BRISSAC-QUINCE commune déléguée de BRISSAC LOIRE AUBANCE (Maine et Loire), et pourra être transféré en tout autre endroit par simple décision de son Chapitre agissant en tant que Conseil d’Administration.

ARTICLE 4 : Durée

La durée de ladite Confrérie est illimitée.


ARTICLE 5 : Objet

La Confrérie des Rillauds d’Anjou et des Vins de Brissac est une association de type loi 1901 (œuvre d’intérêt général)
Son activité est consacrée de façon prépondérante à la protection du patrimoine régional sous toutes ses formes par le biais de la Confrérie des Rillauds d’Anjou et des Vins de Brissac qu’elle représente.
Ses critères de fonctionnement sont principalement :
D’exercer une activité non lucrative.
D’avoir une gestion non intéressée.
D’agir dans un cercle de personnes non restreint.

Dans ce cadre l’association a pour but :
De faire connaitre et reconnaitre le Rillaud d’Anjou et les Vins de Brissac.
De faire connaitre le patrimoine Brissacois.
De créer des liens et une communication entre les confréries gastronomiques et œnologiques françaises.
De faire connaitre les produits du terroir en France et à l’étranger.
D’exalter entre les confréries et leurs membres des sentiments d’entraide, d’honneur et d’amitié.
Etant entendu qu’elle ne peut avoir aucun but politique et confessionnel.

ARTICLE 6 : Admission Chevaliers et Officiers
Peut être admise dans la Confrérie, toute personne de bon goût et de parfaite honorabilité présentée par un Dignitaire du Chapitre, (Membre du Conseil
d’Administration) Parrain ou Marraine et accepté aux trois quarts des Dignitaires du Chapitre.
Dans tous les cas, l’admission comporte l’adhésion sans réserve, à l’objet et aux statuts de la Confrérie dès la signature de la demande d’admission et du curriculum vitae remplis et signés sous la responsabilité des parrains ou des marraines.
Cet engagement est confirmé par la signature du Livre d’Or.
Le nombre de chevaliers à introniser est illimité. Les intronisations d’Officiers sont décidées et acceptées aux trois quarts des Dignitaires du Chapitre.


ARTICLE 7 : Admission exceptionnelle
Par décision tout à fait exceptionnelle prise sur la proposition de la Collégiale (le bureau exécutif) et aux trois quarts des Dignitaires du Chapitre agissant en Assemblé générale, il peut être sollicité l’admission de toute personne qualifiée pouvant être exonérée de cotisation en contrepartie d’un engagement précis sur des prestations importantes et gratuites.
La durée de cette admission cesse avec la fin des prestations.

ARTICLE 8 : Composition des Dignitaires

La confrérie se compose d’Officiers et de Chevaliers suivant
l’article 6. Les Dignitaires sont répartis ainsi :
Dignitaires d’Honneur : fondateurs, anciens membres du Chapitre,
Dignitaires Honoraires : personnalités ayant rendu des services exceptionnels à la Confrérie, dont celle-ci tient à s’assurer l’expérience et les conseils.
Dignitaires du Chapitre : comptant 20 à 35 confrères ou consœurs
Pour être admis, le candidat doit être déjà intronisé (article 6), être proposé par deux Dignitaires du Chapitre et doit avoir l’agrément aux trois quarts des Dignitaires du Chapitre. Si le tiers des Dignitaires présents le demande, le vote pour cet agrément se fait à bulletin secret.
ARTICLE 9 : Radiation
Le Chapitre, réuni en Assemblée Générale, peut prononcer la radiation de l’un de ses Dignitaires pour motif grave tel que :
Absences sans excuse valable à plus de trois réunions consécutives ou absences trop fréquentes non justifiées.
Refus de toutes représentations dans des Confréries amies pendant plus d’une année sans motif.
Troubles discourtois apportés dans le déroulement des réunions, manifestations de la Confrérie ou de celles où il se représente.
Non-respect des statuts, règlement intérieur et règles régissant la confrérie, ainsi que la rétention des documents relatifs à la confrérie.
Actes extérieurs contraires à l’honneur et à la probité pouvant porter atteinte au renom de la Confrérie.

Pour être effective, la radiation, devra avoir été prévue par écrit à l’ordre du jour de la réunion convoquée en Assemblée Générale Extraordinaire et votée à la majorité des Dignitaires présents.
La radiation comme la démission ne donnent aucun droit à remboursement des sommes régulièrement acquittées.
Aucun Dignitaire radié actif ou honoraire, n’a le droit de porter les insignes de la Confrérie après l’avoir quittée ou en avoir été exclu.

ARTICLE 10 : Assemblée Générale
Après y avoir été invités par lettre simple ou courriel, les Dignitaires du Chapitre se réunissent en Assemblée Générale Ordinaire.
Adoptent, s’il y a lieu, les rapports de l’exercice précédent :
Rapport d’activité,
Rapport moral,
Rapport financier,
Rapport d’orientation, le cas échéant.
La composition des commissions,
Le Tiers sortant de la Collégiale,
La modification des statuts,
La modification du règlement intérieur,
Les votes, ont lieu à main levée ou à bulletin secret si au moins un tiers des Dignitaires en fait la demande.
Pour toutes décisions devant être soumises au vote, le quorum, fixé aux deux tiers des Dignitaires du Chapitre, devra être atteint.
Les Dignitaires d’Honneur et Honoraires peuvent assister, sans obligation, aux réunions de Chapitres ainsi qu’aux manifestations. N’acquittant pas de cotisation, ces Dignitaires n’ont qu’une voix consultative et ne peuvent voter.

ARTICLE 11 : Indemnités
Toutes les fonctions sont bénévoles et ne peuvent
donner droit à aucune rémunération.
L’Assemblée Générale Ordinaire peut décider d’indemniser, sur justificatifs, certains frais au profit exclusif des ses Dignitaires.

ARTICLE 12 : Rôle de la Collégiale
Le Chapitre choisit, parmi ses Dignitaires, la composition de la Collégiale, qui comprend 6 à 15 élus. La Collégiale est élue pour trois ans par l’Assemblée Générale. La Collégiale se renouvelle par tiers chaque année. (Article 10) Les Dignitaires sortants sont rééligibles.
La Collégiale, constituée de Dignitaires du Chapitre, se compose du :
Grand Maistre (Président)
Grand Maistre de Cérémonie (M le Duc de Brissac)
Grand Chancelier (1er Vice-président)
Grand Chambellan (2ème Vice-président)
Grand Tabellion (Secrétaire Général)
Grand Epistolier (Secrétaire adjoint)
Grand Argentier (Trésorier)
Grand Lanternier (Trésorier adjoint)
Des Présidents de chaque commission
Le détail de chaque titre fonctionnel, est indiqué clairement dans le règlement intérieur (article 1) joint aux présents statuts.
La Collégiale se réunit chaque fois que celle-ci le juge utile et doit rendre compte de ses travaux à toute réunion de Chapitre.
Chaque Dignitaire du Chapitre recevra un procès-verbal de réunion.
La Collégiale a un rôle uniquement d’études, de suggestions et de propositions. Au final, tout pouvoir de décision incombe aux trois quarts des Dignitaires du Chapitre.

ARTICLE 13 : Rôle du Chapitre
Le Chapitre fait fonction de Conseil d’Administration et tient des Assemblées Générales. Le Chapitre est responsable de la Confrérie et de sa gestion. Ses Dignitaires s’acquittent d’une cotisation annuelle lors de l'Assemblée Générale. Ledit Chapitre se réunit au moins quatre fois par an aux dates fixées en début d’année.
Le Chapitre se fait rendre compte du travail de la Collégiale à laquelle il a confié des sujets précis à étudier, pour lui dégager des propositions.
Il répartit ses Dignitaires dans les commissions ou groupe de travail qu’il décide de constituer pour aider la Collégiale dans sa mission. Les Présidents de ces commissions font, de droit, partie de la Collégiale.
Il décide, en dernier ressort, de l’organisation des manifestations de la Confrérie et des relations à entretenir avec les Confréries amies et toutes associations ou groupes aux préoccupations voisines de celle de la Confrérie.

ARTICLE 14 : Les ressources, dépenses et délégations

Les ressource de la Confrérie sont constituées par :
Une cotisation annuelle versée par chaque Dignitaire du Chapitre dont le montant est fixé en Assemblée Générale.
Des subventions, dons, legs.
Des Chapitres exceptionnels
Toutes autres ressources conformes aux lois et règlementations en vigueur.
Les Dignitaires du Chapitre, donnent pouvoir au Grand Maistre pour assurer la gestion du budget de la Confrérie.
S’agissant des dépenses financières, les Dignitaires du Chapitre donnent pouvoir :
Au Grand Maistre pour engager des dépenses n’excédant pas 3000 €.
Au Grand Argentier, pour régler des dépenses n’excédant pas 1500 €.
Au-delà de cette valeur, il devra obtenir l’accord du Grand Maistre.
Au cas où des dépenses devraient être engagées, dont le montant serait supérieur à la délégation accordée au Grand Maistre, un accord devra être requis aux trois quarts des Dignitaires du Chapitre.
Pendant la durée de son mandat, le Grand Maistre pourra déléguer ses pouvoirs aux :
Grand Chancelier (1er Vice-président)
Grand Tabellion (Secrétaire Général)
Grand Argentier (Trésorier)

ARTICLE 15: Dissolution
La dissolution de la Confrérie est prononcée à bulletins secrets à la majorité des deux tiers des Dignitaires du Chapitre présents ou représentés par mandat écrit. Les Dignitaires sont convoqués au moins un mois à l’avance par courrier recommandé avec accusé de réception et indication de l’objet dans l’ordre du jour.
   La dévolution de l’actif éventuel sera prononcée en faveur d’une association sociale ou culturelle, reconnue d’utilité publique et dans les mêmes conditions de majorité.

Règlement intérieur
La modification du règlement intérieur est adoptée lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 12 Janvier 2019.

ARTICLE 1 : La Collégiale : composition et fonctions :

Le Grand Maistre, en sa qualité de Président, peut déléguer ses fonctions pour les travaux de la Collégiale aux Grand Chancelier ou au Grand Chambellan.

Le Grand Maistre de Cérémonie, en sa qualité de Marquis de Brissac, assurera l’accueil des nouveaux impétrants et procèdera à leurs intronisations dans la pure tradition de notre confrérie depuis sa création en 1973. Il peut déléguer sa fonction au Grand Maistre.

Le Grand Chancelier, premier vice-président, assiste ou supplée le Grand Maistre en particulier lors des manifestations officielles, Chapitres internes et autres ;
Il peut déléguer certaines fonctions au Grand Chambellan (par exemple : La Présidence des travaux de la Collégiale).

Le Grand Chambellan, second vice-président, assiste et supplée en cas de besoin le Grand Maistre et le Grand Chancelier, en particulier à la Collégiale. Il veille au protocole, au respect des règles, à la parfaite tenue des réunions et des manifestations et assure le suivi des décisions du Chapitre. Il met un point d’honneur à assurer convivialité et harmonie dans un ordre de bon aloi.

Le Grand Tabellion, secrétaire général, est chargé des convocations des Dignitaires de la Confrérie pour les réunions des Chapitres. Il rédige les procès-verbaux des diverses réunions qu’il adresse à tous les Dignitaires du Chapitre. Il doit détenir la copie des fichiers relatifs à la confrérie afin d’en assurer la sauvegarde. En soutien au Grand Chambellan, il assure le suivi des décisions du Chapitre.

Le Grand Epistolier, secrétaire adjoint, est chargé de la tenue et la mise à jour des fichiers Officiers et Chevaliers et des archives. Il communique ces mises à jour au Grand Tabellion qu’il supplée dans ses fonctions.

Le Grand Argentier, trésorier, est chargé de la collecte et de la comptabilisation des cotisations et toutes autres ressources éventuelles. Il règle les factures diverses et tous autres frais engagés par le Chapitre pour la bonne marche de la Confrérie. Il communique toute information utile aux Dignitaires du Chapitre. Il adresse les demandes de subventions aux organismes concernés.

Le Grand Lanternier, trésorier adjoint, est chargé de la demande de devis. Il établit des factures le paiement de certains fournisseurs. Il communique au Grand Argentier des tableaux d’analyse de gestion. Il le supplée dans ses fonctions.

ARTICLE 2 : Les indemnités

Chaque Dignitaire du Chapitre est dans l’obligation d’effectuer deux sorties minimums par an sans pouvoir prétendre à dédommagement. Si à l’issue de l’année civile un Dignitaire n’a pas réalisé les deux sorties, il lui sera demandé une contribution du montant défini par le Chapitre par sortie manquante.

A compter de la troisième sortie, les Dignitaires du Chapitre, exclusivement, pourront bénéficier d’une indemnité forfaitaire définie par le Chapitre, sur présentation des comptes par le Grand Argentier. Les indemnités forfaitaires sont ainsi fixées :

Sorties à moins de 150 kms (aller) : forfait de remboursement de soixante-dix Euros (70 €) pour le repas et le trajet ;
Sorties à plus de 150 kms (aller) : forfait de remboursement de cent vingt Euros (120 €) pour le repas, une nuit d’hôtel et le trajet.

Les demandes de remboursement des frais de déplacement devront parvenir dans un délai maximum de 30 jours suivant la date de sorties, au Président(e) de la commission des relations extérieures, faute de quoi le remboursement ne sera pas effectué par le Grand Argentier et ne pourra être réclamé par le Dignitaire concerné.

Le but de notre Confrérie est de réaliser le plus grand nombre possible de visites dans l’année chez nos Confréries amies, il ne sera donc pas admis plus de QUATRE (4) Dignitaires du Chapitre par sorties en Confrérie.
Lors de l’établissement du planning prévisionnel des sorties, les QUATRE (4) premiers Dignitaires inscrits seront prioritaires sauf si ces derniers ont déjà fait acte de présence par les années passées au Chapitre concerné. Dans cette hypothèse la priorité sera donnée aux Dignitaires ne connaissant pas la Confrérie visitée.
Toutefois, si des Dignitaires non prioritaires du Chapitre émettent le souhait de se rendre à la même manifestation, ils ne pourront se prévaloir d’aucune indemnité près du Grand Argentier de la Confrérie.

ARTICLE 3 : La tenue et le comportement

Chaque Dignitaire du Chapitre et leurs invités doivent observer une tenue et un comportement en rapport avec l’éthique de la Confrérie. Pour les hommes et les femmes du Chapitre, une tenue sombre veste et pantalon (noire ou bleu nuit), une chemise ou corsage blanc, des chaussures noires, le nœud papillon ou la lavallière, gants blancs, cape, chapeau Oxford pour les hommes ou chapeau féminin, collier et insignes de la Confrérie sont exigés. Le comportement se veut convivial, courtois, aimable et souriant. Toute vulgarité, excès d’humeur, agressivité, sont à proscrire. Les Dignitaires du Chapitre et parrains devront faire adhérer leurs invités à ces principes.
Tout Dignitaire qui ne respecterait pas la tenue de notre Confrérie se verra convoqué par la Collégiale et pourra être exclu de notre Confrérie pour non-respect du règlement intérieur conformément à l’article 9 des STATUTS.

ARTICLE 4 : L’engagement

Chaque Dignitaire, Chevaliers et Officiers de la Confrérie s’engagent sur l’honneur à promouvoir et à défendre le renom de la Confrérie dans toutes ses relations, activités et à participer à ses manifestations dans la mesure du possible.

Tout Dignitaire du Chapitre s’engage, au surplus, à :

Participer aux réunions du Chapitre et aux manifestations qu’il organise, en particulier au Chapitre d’hiver et d’été, pour y accueillir dignement les invités (personnalités, Confréries qui font l’honneur de leur venue). Chaque Dignitaire du Chapitre devra participer obligatoirement aux deux Chapitres. Toute absence de complaisance risque d’entraîner l’exclusion après avis des Dignitaires du Chapitre.

Recruter, si possible, chaque année au moins une personne digne d’être présentée à l’intronisation sous son parrainage, à remplir avec elle, sous sa responsabilité, la fiche d’inscription et le Curriculum Vitae exigé et les transmettre au Grand Tabellion, quinze jours au moins avant la date de l’intronisation.

S’acquitter de la cotisation annuelle auprès du Grand Argentier, chaque année, le jour de l’Assemblée Générale.

Participer à une Commission de travail, au moins.

Effectuer chaque année deux représentations, au moins, dans le programme des visites échangées avec d’autres Confréries.

Tout nouveau Dignitaire, pour entrer dans le Chapitre, devra :

Y être présenté par deux personnes au moins faisant déjà partie du Chapitre et s’engager à y assurer un service précis ;

Y être admis par un vote aux trois quarts et si un Dignitaire l’exige, à bulletin secret ;

Déclarer qu’il a pris connaissance des règles édictées par les statuts et le règlement intérieur, qu’il s’engage à respecter en tous points. Un exemplaire des statuts et du règlement intérieur lui sera remis dès son entrée au Chapitre.

Faire un stage probatoire de deux ans permettant de juger de ses aptitudes à respecter ses engagements avant d’être admis comme Dignitaire de plein droit. Cette période probatoire de deux ans pourra être ramenée à un an sur proposition des trois quarts du Chapitre.

Se procurer à ses frais, pour les hommes et les femmes, une tenue sombre pantalon et veste (noire ou bleu nuit), une chemise ou corsage blanc, des chaussures noires, le nœud papillon ou la lavallière, gants blancs, cape, chapeau Oxford pour les hommes ou chapeau féminin, collier et insignes de la Confrérie lorsqu’il sera titulaire (la Confrérie prête la tenue au stagiaire pendant sa période de stage).

Le nouveau Dignitaire titulaire, abandonnant celui de stagiaire, reçoit un titre honorifique du Chapitre en fonction du rôle qu’il aura à y assumer et qu’il ne pourra plus varier sauf pour répondre à de nouveaux besoins dans la vie de la Confrérie.
Les Dignitaires d’Honneur et les Dignitaires Honoraires sont invités à participer à toutes les manifestations de tradition ou de prestige de la Confrérie.
ARTICLE 5 : la radiation
La qualité de Dignitaire du Chapitre se perd :
Par lettre de demission.
Par arrêt du versement de la cotisation pendant deux     ans.
Par décès.
Par décision des Dignitaires du Chapitre pour motif grave, article 9 des statuts de la Confrérie.

Le Dignitaire dont l’exclusion est proposée aura la possibilité de s’exprimer devant le Chapitre réuni en Assemblée Générale Extraordinaire.
Tout Dignitaire radié ou démissionnaire perd tous ses droits et doit se conformer à l’article 9 des statuts. Il pourra proposer le rachat éventuel de sa tenue.